Conditions générale d'utilisation - Routes des vins

Conditions générale d’utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU » ) déterminent les règles d’accès au site Internet https://www.routes-des-vins.com et aux
applications mobiles de ROUTES DES VINS.COM (le(s) « Service(s)
»), produits par et appartenant à la société ROUTES DES VINS.COM (« ROUTES DES VINS.COM »,
« Nous », « Nos », « Notre
»), et d’utilisation des services et fonctionnalités qui en découlent, ainsi que leurs conditions d’utilisation par toute personne (« Utilisateur », « Vous », «
Vos »,« Votre »).

Ce Service en ligne assure la promotion et la visibilité de prestations hôtelières d’exception.

L’Éditeur du Service est ROUTES DES VINS.COM.

Les Services sont hébergés par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les Services sont disponibles à l’adresse https://www.routes-des-vins.com
ou à toute autre adresse qui pourrait lui être substituée, sur ITunes pour l’application IPhone, sur
Google Play pour l’application Android.

Acceptation et application des cgu

Les stipulations des présentes CGU s’appliquent à toute Votre utilisation
des Services, notamment si Vous visitez les Services, quelle que soit Votre qualité (particulier ou professionnel), le lieu où Vous vous trouvez, les modalités de connexion aux Services, l’objet et la finalité de Votre accès aux Services.

En conséquence, Vous vous engagez à consulter les CGU avant toute utilisation des Services. En utilisant tout ou partie de Services, Vous êtes considéré comme ayant lu et accepté les présentes CGU.
Vous vous engagez à respecter les stipulations des présentes CGU à chaque utilisation des Services.

Accès aux Service

L’Utilisateur est informé des risques inhérents à l’Internet, tout particulièrement en termes de :

défaut de sécurité dans la transmission des données ; continuité non garantie dans l’accès aux Services.

En aucun cas, ROUTES DES VINS.COM ne saurait être tenu responsable de ces risques et de leurs conséquences, préjudiciables, quelle qu’en soit l’étendue, pour l’Utilisateur.

Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, logiciels et matériels de la contamination par des virus ou autres formes d’attaques circulant éventuellement à travers les Services ou les informations publiées.

L’Utilisateur est et demeure responsable des modalités et des conséquences de l’accès aux Services.
Cet accès peut impliquer le paiement de frais de connexion à des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’accès à l’Internet ou des opérateurs de communications électroniques ou
de téléphone. Ces frais demeurent à la charge de l’Utilisateur. En outre, l’Utilisateur est et demeure entièrement responsable de la fourniture et de l’utilisation des équipements nécessaires pour accéder aux Services

L’Utilisateur ne saurait se prévaloir d’aucune difficulté d’accès aux
Services pour accéder à l’information en fraude des présentes CGU.

Création du compte

La création du compte (« Compte ») n’est pas obligatoire
pour accéder au site internet ROUTES DES VINS.COM ou à Nos applications mobiles.

Cependant, l’inscription permet à l’Utilisateur d’accéder à l’intégralité
des Services personnalisés réservée aux Utilisateurs titulaires du Compte.

Les Utilisateurs peuvent créer un Compte en remplissant un formulaire
d’inscription aux Services ou en se connectant via son compte sur l’un des réseaux sociaux : Facebook, LinkedIn ou Google.

Afin de créer un Compte via un formulaire d’inscription aux Services,
l’Utilisateur renseigne notamment son adresse mail, choisit un mot de passe et déclare accepter et avoir pris connaissance des CGU via une case à cocher.

Une fois l’inscription réalisée, un courrier électronique permettant la
confirmation de l’adresse électronique renseignée par l’Utilisateur lors de l’inscription est adressé à l’adresse indiquée par l’Utilisateur.

L’Utilisateur ne peut créer et détenir qu’un seul Compte associé à une
adresse e-mail.

Le mot de passe renseigné par l’Utilisateur est traité par ROUTES DES VINS.COM de manière chiffrée. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de conserver son mot de passe confidentiel.

En cas de perte de mot de passe par l’Utilisateur, un lien temporaire lui
sera communiqué par e-mail afin de lui permettre de créer un nouveau mot de passe.

L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation de son Compte et de
son mot de passe. Toute utilisation des Services, connexion ou transmission de données effectuée via le Compte de l’Utilisateur sera présumée avoir été effectuée par l’Utilisateur et sous sa responsabilité exclusive, sauf dénonciation écrite et dûment motivée transmise à ROUTES DES VINS.COM par
lettre recommandée avec accusé de réception.

En cas de perte, d’utilisation frauduleuse ou non autorisée, ou de vol d’un des identifiants, l’Utilisateur :

s’engage à utiliser la procédure mise en place par ROUTES DES VINS.COM lui permettant de récupérer ses identifiants et de renouveler son mot de passe;

s’engage à en informer immédiatement ROUTES DES VINS.COM.

ROUTES DES VINS.COM ne saurait être tenu pour responsable de la perte d’un ou
plusieurs identifiants ou mots de passe et des conséquences dommageables de l’utilisation du Compte par une personne non autorisée, tant qu’il n’a pas été informé par l’Utilisateur de la perte ou du détournement des identifiants à son Compte ou son mot de passe.

ROUTES DES VINS.COM ne dispose d’aucun pouvoir de contrôle de la véracité des
informations transmises par l’Utilisateur pour la création du Compte. En conséquence, ROUTES DES VINS.COM ne saurait être tenu responsable de fausse déclaration ou d’usurpation d’identité effectuée par l’Utilisateur. L’Utilisateur s’engage à fournir à ROUTES DES VINS.COM des informations exactes et à les mettre à jour en fonction de leurs modifications dans le temps.

Droits et obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur des Services reconnaît disposer de la compétence et des
moyens matériels et logiciels nécessaires pour accéder et utiliser les Services.

L’Utilisateur s’engage à respecter les dispositions des CGU ainsi que
l’ensemble des lois et règlements applicable lors de l’utilisation des Services.

Il est rappelé que les faits d’accéder ou de se maintenir frauduleusement
dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

En particulier, l’Utilisateur s’engage à :

Ne pas compromettre, endommager, désactiver, surcharger, perturber ou attenter à la sécurité ou au fonctionnement des Services ou des systèmes d’information et d’exploitation de ROUTES DES VINS.COM ou de ses éventuels prestataires ;

Ne pas entraver le fonctionnement habituel ou effectuer une utilisation frauduleuse des Services, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit ;

Ne pas utiliser ou permettre l’utilisation des Services de manière abusive ou illicite, à des fins illicites frauduleuses ou malveillantes ; et notamment, sans que cela soit limitatif, en piratant les Services ou en introduisant un code malveillant, y compris des virus, ou des données nuisibles dans les Services, en utilisant tout système, dispositif ou programme pour extraire des données ou des informations des Services ou des serveurs de ROUTES DES VINS.COM, en envoyant ou en stockant des documents contenant des virus, vers, chevaux de Troie ou autres codes, fichiers, scripts, agents ou programmes informations nuisibles, en interférant ou en portant atteinte à l’intégrité ou à la performance des Services et des données qu’ils contiennent ou en tentant d’obtenir un accès non autorisé aux Services, à ses systèmes ou réseaux associés.

ROUTES DES VINS.COM pourra reproduire, mettre en ligne et diffuser sur les
Services les commentaires et/ou appréciations des Utilisateurs relatifs à la qualité de leur séjour dans les hôtels partenaires, que les Utilisateurs peuvent fournir à ROUTES DES VINS.COM s’ils le souhaitent.

Ces commentaires et/ou appréciations sont destinés à permettre à l’Utilisateur d’évaluer les prestations des hôtels partenaires, qui disposent d’un droit de réponse.

L’Utilisateur ne pourra en aucun cas tenir ROUTES DES VINS.COM responsable de
conséquences directes ou indirectes des commentaires et/ou appréciations mis en ligne et diffusés auprès du public.

Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur des Services est responsable des dommages de toute nature,
matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à ROUTES DES VINS.COM, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite des Services lui-même et/ou de l’un de leurs éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit ROUTES DES VINS.COM des
conséquences des réclamations ou actions dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet.

ROUTES DES VINS.COM ne peut voir sa responsabilité recherchée pour tout dommage ou préjudice de quelque nature que ce soit, trouvant directement ou indirectement son origine dans un manquement de l’Utilisateur aux présentes CGU ainsi qu’en raison de toute information transmise par les hôtels partenaires dont l’utilisation relève de la seule responsabilité de l’Utilisateur.

En cas de violation par l’Utilisateur de l’une quelconque des dispositions
des CGU, ROUTES DES VINS.COM se réserve le droit de suspendre, temporairement ou définitivement, sans avertissement préalable, l’accès et l’utilisation des Services. En cas de non-respect de la réglementation applicable et des présentes CGU, la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur peut être engagée.

Responsabilité de ROUTES DES VINS.COM

ROUTES DES VINS.COM s’entoure des plus grandes précautions s’agissant du
fonctionnement et de la maintenance des Services.

Néanmoins, ROUTES DES VINS.COM ne garantit en aucun cas que l’accès aux Services soit ininterrompu, aisé, fiable, correct, complet, satisfaisant ou rapide.

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précises, exactes et à jour. ROUTES DES VINS.COM se réserve le droit de modifier ou mettre à jour le contenu et les fonctionnalités des Services à tout moment et sans préavis.

ROUTES DES VINS.COM ne peut garantir une fiabilité totale, l’exactitude,
l’exhaustivité, la véracité ou la mise à jour des contenus des Services.

L’Utilisateur est invité à signaler toute information qui lui paraîtrait
inexacte et, le cas échéant, à proposer toute amélioration qui lui paraîtrait utile.

ROUTES DES VINS.COM s’efforce, dans la mesure du possible, d’assurer à
l’Utilisateur une accessibilité à tout moment aux Services ainsi qu’un niveau de fonctionnement et de disponibilité raisonnable des Services.

Néanmoins, ROUTES DES VINS.COM ne garantit pas la pérennité, la disponibilité et la stabilité des Services. L’accès aux Services pourra être interrompu pour toute cause indépendante ou non de la volonté de ROUTES DES VINS.COM, notamment en raison des aléas du réseau Internet, en cas de force majeure, de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou sa présentation.

L’accès aux Services est fourni en l’état. La responsabilité de ROUTES DES VINS.COM ne saurait être engagée pour les dommages qui ne trouvent pas leur origine dans un manquement de ROUTES DES VINS.COM aux présentes CGU ou dans une faute prouvée de ROUTES DES VINS.COM.

En tout état de cause, la responsabilité de ROUTES DES VINS.COM ne saurait être engagée pour des dommages indirects qui résulteraient :

de l’utilisation des Services, et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’Utilisateur, ou de menaces telles que notamment les virus, bogues, codes malicieux, chevaux de
Troie, bombes logiques, vers et autres anomalies qui interviendraient sur le réseau Internet ;

des contenus des Services et/ou de l’utilisation des sites Internet liés aux Services ou auxquels les Utilisateurs pourraient avoir accès via les Services ;

de l’impossibilité d’accéder aux Services, du non fonctionnement ou de mauvaises conditions d’utilisation de tout ou partie des Services, pour quelque cause que ce soit ;

des omissions et/ou erreurs que pourraient contenir les Services, et de tout autre élément des Services.

Les CGU énoncent l’intégralité des obligations et responsabilités de
ROUTES DES VINS.COM, qui ne saurait être lié par aucune autre garantie expresse ou implicite à l’égard de l’Utilisateur.

Liens hypertextes

Liens hypertextes vers les Services :

L’Utilisateur des Services ne peut mettre en place de liens
hypertextes en direction des Services sans l’autorisation expresse et préalable de ROUTES DES VINS.COM, et sous réserve de pointer vers la page d’accueil des Services sans dupliquer la page d’accueil ou toute autre page ou élément des Services.

Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en
direction des Services, Nous Vous remercions d’adresser un courrier électronique à : contact@routes-des-vins.com
?

Vous vous interdisez de :

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Supprimer, modifier ou altérer, de quelque manière que ce soit, la taille ou l’apparence des logos ou autres signes distinctifs de ROUTES DES VINS.COM;

Induire tout autre Utilisateur et/ou tout tiers en erreur ou créer une confusion quant à Votre relation avec ROUTES DES VINS.COM;

Présenter des informations fausses, trompeuses, dénigrantes ou mensongères sur ROUTES DES VINS.COM ;

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ROUTES DES VINS.COM se réserve expressément le droit de révoquer
l’autorisation accordée aux conditions des présentes ainsi que de prendre toute mesure appropriée dans l’hypothèse d’un manquement aux stipulations du présent Article.

Vous pouvez être tenu responsable de tout dommage lié ou résultant
d’un tel manquement.

Liens hypertextes disponibles sur les Services :

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Vous devez consulter les mentions légales et conditions d’utilisation
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Il incombe à l’Utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour
s’assurer de l’absence de virus informatique sur les sites visités. La responsabilité de ROUTES DES VINS.COM ne saurait être engagée du fait notamment de la présence de virus informatiques sur les sites ou services de tiers.

Propriété intellectuelle

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Tous les éléments constituant les Services, notamment et sans
limitation, sa structure générale, toutes données, informations, textes, fichiers, images animées ou fixes, présentations, bases de données, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos,
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Contenus des Utilisateurs :

Les commentaires et/ou appréciations des Utilisateurs publiés sur les
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Protection des Données personnelles et Cookies

Lors de l’accès et l’utilisation des Services par l’Utilisateur, ROUTES DES VINS.COM est amené à prendre connaissance et à collecter des données personnelles relatives à l’Utilisateur. Pour plus d’informations, consultez Notre Charte de Protection des Données et Cookies, qui fait partie intégrante des CGU.

Modifications des CGU

ROUTES DES VINS.COM peut à tout moment modifier le contenu des Services ou les termes des présentes CGU et/ou cesser de manière temporaire ou définitive d’exploiter à tout moment et sans préavis tout ou partie des Services.

Il est en conséquence recommandé à l’Utilisateur de consulter la dernière
version des CGU à chaque nouvelle visite sur les Services afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.

En tout état de cause, la navigation sur les Services ou toute autre
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courrier électronique ou par affichage sur les Services, de toute modification importante des CGU susceptible d’avoir une conséquence sur les modalités de fourniture de Services souscrits par l’Utilisateur et qui n’ont pas encore été intégralement fournis, ou encore de toute modification
importante de la Charte de Protection des Données et Cookies.

Loi applicable et compétence juridictionnelle

La loi applicable aux CGU et aux Services est la loi française, nonobstant
la pluralité des défendeurs et sous réserve des règles d’ordre public international relatives à la protection des consommateurs.

En cas de différend avec ROUTES DES VINS.COM portant notamment sur les
dispositions des CGU, y compris la Charte de Protection des Données et Cookies, l’Utilisateur peut contacter ROUTES DES VINS.COM par courrier électronique contact@routes-des-vins.com. En ce cas, ROUTES DES VINS.COM et
l’Utilisateur s’efforceront d’y apporter une solution amiable.

Tout litige né des CGU et qui n’aurait pas pu déboucher sur un accord
amiable dans les conditions qui précèdent sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français compétents.

Divers

Convention sur la preuve

Le document reproduisant les CGU est stocké sur un support durable sous la forme d’une image dans des conditions de sécurité habituellement reconnues comme fiables. L’Utilisateur peut à tout moment effectuer une sauvegarde électronique ou une impression papier des CGU. A ce titre, les CGU sont considérées comme preuve des communications et d’un accord intervenu entre l’Utilisateur et ROUTES DES VINS.COM. L’Utilisateur reconnaît que la valeur probante de ce document ne pourra être remise en cause du simple fait de sa forme, notamment électronique.

Non-renonciation

Le fait pour ROUTES DES VINS.COM de ne pas exiger à un moment quelconque l’exécution complète d’une partie ou de l’ensemble des stipulations des CGU n’affectera en aucune façon le droit pour ROUTES DES VINS.COM de s’en prévaloir ultérieurement.

Non-validité partielle

Si une partie quelconque des CGU devait être déclarée illégale,
invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient déclarés inexistants et les termes restant garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables.

Les termes déclarés inexistants seront réputés être remplacés par des termes qui se rapprocheront le plus du contenu de la clause annulée et à l’intention initiale de ROUTES DES VINS.COM.

Questions et contacts

Si Vous souhaitez recevoir d’autres informations sur les Services,
compléter, modifier ou supprimer les informations Vous concernant, ou si Vous avez toute autre question, Nous Vous remercions de Nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante :
contact@routes-des-vins.com

L’équipe de ROUTES DES VINS.COM Vous remercie d’avoir pris connaissance des
Conditions Générales d’Utilisation et Vous souhaite une bonne visite.

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